International les clés de la sous-édition : les fondamentaux
Cette formation fait partie du Parcours International les clés de la sous édition (Voir page Parcours)
Présentation Générale de l’environnement international L’œuvre inédite / éditée / Internationale Le contrat de cession
Comment et pourquoi contractualiser avec un sous-éditeur – Le rôle du sous-éditeur – Les différents contrats de sous-édition – La relation éditeur / sous-éditeur
L’enregistrement des contrats de sous-édition et des oeuvres – Modalités de déclaration et attendus pour une documentation de qualité – Traitement par la Sacem et spécificités (exemples) – Traitement par les OGC et spécificités (exemples)
Comprendre le rôle de la documentation à l’international – Enjeux liés à une documentation rigoureuse dans un contexte international – Impacts d’une documentation incomplète ou imprécise sur la collecte des droits. – Comprendre les attentes des OGC pour assurer la traçabilité des œuvres à l’échelle mondiale.