International les clés de la sous édition

Cette formation fait partie du Parcours International les clés de la sous édition (Voir page Parcours)

Présentation Générale de l’environnement international
L’œuvre inédite / éditée / Internationale
Le contrat de cession

Comment et pourquoi contractualiser avec un sous-éditeur
– Le rôle du sous-éditeur
– Les différents contrats de sous-édition
– La relation éditeur / sous-éditeur

L’enregistrement des contrats de sous-édition et des oeuvres
– Modalités de déclaration et attendus pour une documentation de qualité
– Traitement par la Sacem et spécificités (exemples)
– Traitement par les OGC et spécificités (exemples)

Comprendre le rôle de la documentation à l’international
– Enjeux liés à une documentation rigoureuse dans un contexte international
– Impacts d’une documentation incomplète ou imprécise sur la collecte des droits.
– Comprendre les attentes des OGC pour assurer la traçabilité des œuvres à l’échelle mondiale.