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Une œuvre, des exploitations : quelles autorisations ?

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Comprendre l’articulation entre les différents intervenants dans l’exploitation d’une œuvre. Maîtriser les différents types d’exploitations des œuvres et les autorisations qui s’ensuivent. Maîtriser le rôle de l’éditeur.


Publics concernés :

personnel de l’édition musicale (en particulier toute personne responsable de la rédaction des contrats de cession et d’édition et des déclarations Sacem), gestionnaires de droits, avocats, créateurs, managers, juristes junior, personnel des OGC.

Prérequis :

notions de base du droit d’auteur acquises.

1 jour
– 7 heures


Fréquence :


20 personnes

Coût :

500.00


En partenariat avec :

Organisé par l’ACDMF (Association pour la Création et la Diffusion de la Musique Française) en partenariat avec la CSDEM, Le Centre National de la Musique et Sacem Université.



Aucune session programmée pour le moment.


Les différentes exploitations d’une œuvre, les autorisations à mettre en place et le rôle de l’éditeur.

Présentation :
Les différentes exploitations d’une œuvre, les autorisations à mettre en place et le rôle de l’éditeur.

Objectif pédagogique :

Permettre aux participants de comprendre, d’analyser et de mettre en place les différents accords, contrats et démarches pour chaque type d’exploitation.

Programme :

  • Maîtriser les définitions
  • Approche juridique et contractuelle
  • Comprendre et définir les différents types d’exploitations
  • Identifier les bons interlocuteurs
  • Comprendre à quelles obligations sont soumis les exploitants de l’œuvre


Formateurs et formatrices :

Johanna Bisac (Responsable Copyright, Velvetica Music).
Nathalie Monnet (Directrice Juridique, Warner Chappell Music France).


Modalités d’évaluation

Evaluation des stagiaires en cours et/ou en fin de session, sous forme de cas pratique. Bilan à chaud de la formation en fin de session.

Etude de satisfaction et d’impact :

Bilans à chaud et à froid.

Attestation, certificat :

Attestation d’assiduité.

Modalités pédagogiques et moyens techniques :

Méthode la plus adaptée aux stagiaires, au contenu à faire passer et aux objectifs pédagogiques, en privilégiant les échanges avec les stagiaires.


Délais d’accès :

Selon liste d’attente, prévoir minimum un mois si demande de financement. Clôture des inscriptions 7 jours avant la date d’ouverture de la formation. test


Public en situation de handicap :

Si vous êtes en situation de handicap et/ou que la formation nécessite des aménagements spécifiques, merci de la préciser dans le formulaire de pré-insription dans la case concernée et/ou de vous manifester auprès de notre réfèrent handicap par mail : formations@preprod.cnm.fr.


Informations complémentaires :


Date de dernière mise à jour de cette page :

29/07/2021

Financements :


Autres modes de financements :

Non éligible CPF






Témoignages :


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